Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.3V.Q. 113 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 164
Versions de la disposition

Texte intégral
164.La tarification pour le cours de natation d’un niveau junior 1, 2, 3 ou 4 du programme de la Croix-Rouge, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 33 $ pour un résident;
2°le tarif est de 54,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 164; 2013, R.C.A.3V.Q. 130, a. 30.
164.La tarification pour le cours de natation d’un niveau junior du programme de la Croix-Rouge, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 33 $ pour un résident;
2°le tarif est de 54,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 164.
164.La tarification pour le cours de natation d’un niveau junior du programme de la Croix-Rouge, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 33 $ pour un résident;
2°le tarif est de 54,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 164.
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